CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION JOOSH

PRÉAMBULE 

Ce document établit les conditions générales d'utilisation du site Internet www.joosh.fr ainsi que les conditions générales de vente de produits par le biais de ce site. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes les ventes réalisées sur le site www.joosh.fr.

Sur ce site, les termes "nous", "notre" et "nos" font référence à joosh.Sur ce site, les termes "vous", "client", font référence à toute personne physique qui utilise et/ou passe des commandes via le site www.joosh.fr.

Toute violation des présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente entraînera la résiliation immédiate du contrat de vente. Les titres mentionnés dans ce document sont utilisés pour votre commodité, et ne vont ni limiter ni affecter lesdites Conditions.

Pour toute question concernant les conditions générales d'utilisation et de vente du site internet www.joosh.fr, veuillez nous contacter en complétant le formulaire de contact disponible sur le site ou en nous envoyant un e-mail à contact@joosh.fr. 

 

A) OBJET

Les présentes conditions fixent les droits et les obligations entre joosh et toute personne physique qui utilise ou souhaite procéder à un achat via le site joosh.fr.

 

B) ACCEPTATION ET APPLICATION DES CONDITIONS

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions, notre Politique de Confidentialité, notre Politique en matière de Cookies avant l’utilisation ou l’achat sur le site www.joosh.fr.

Si vous utilisez ou passez une commande sur le site joosh.fr, vous acceptez les présentes Conditions, notre Politique de Confidentialité et notre Politique en matière de Cookies. Si tel n’est pas le cas, veuillez ne pas utiliser ni commander sur ce site.

Ces Conditions générales de vente et d’utilisation peuvent faire l'objet de modifications. Les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions de vente d’utilisation énoncées ici et déclare les accepter sans réserve.

 

C) NOTRE DROIT À MODIFIER LES PRÉSENTES CONDITIONS

Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de remplacer une partie ou toutes les parties des présentes Conditions Générales d’Utilisation et de vente sur notre site internet www.joosh.fr. Les présentes Conditions pourraient donc être modifiées. 

Toutes les nouvelles fonctionnalités qui seront ajoutées ultérieurement à cette boutique seront également assujetties à ces Conditions Générales de vente et d’utilisation.

Il incombe aux clients de consulter régulièrement les présentes Conditions Générales de vente et d’utilisation de notre site internet www.joosh.fr. L’utilisation du site après la publication de toutes modifications constitue une acception de ces modifications de la part du client. 

 

D) UTILISATION DE NOTRE INTERNET SITE JOOSH.FR

En utilisant et en passant des commandes sur le site Internet joosh.fr :

1. Le client déclare qu’il jouit de la capacité juridique pour conclure des contrats.
2. Le client affirme être âgé de plus de 18 ans en France.
3. Le client affirme avoir atteint l’âge de la majorité dans son pays,
4. Le client accepte d'être lié et de respecter les Conditions générales de vente
5. Le client s’engage à ne pas utiliser le site internet www.joosh.fr s’il n'accepte pas l'ensemble des Conditions, la Politique de Confidentialité, la Politique en matière de Cookies.
6. Le client s’engage à Utiliser ce site Internet uniquement afin d'effectuer des consultations ou de passer des commandes légalement valides.
7. Le client s’engage à ne passer aucune commande fausse ou frauduleuse.
8. Le client s’engage à nous fournir une adresse électronique, une adresse postale et/ou d'autres coordonnées correctes, exactes, et suffisantes. Il ne pourra pas passer une commande s’il ne nous communique pas toutes les informations requises.
9. Le client déclare que toutes les informations ou données qu’il nous fournit sont véridiques et exactes.
10. Le client nous donne son accord pour le traitement de ces informations et données.

 

E) NOS DONNÉES

La vente de produits par le biais de ce site internet est réalisée sous le nom de joosh.
joosh est une marque déposée à l’Institut National de la Propriétés Industrielle.
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de l’Oise.

Numéro SIRET : 848 813 259

Adresse Postale:
Joosh
61 avenue de la libération
60260 Lamorlaye
France

Adresse électronique:
E-mail : contact@joosh.fr.

Numéro de téléphone:
09.53.22.88.80
06.14.70.38.95

 

F) LES DONNÉES DU CLIENT

Le client déclare que toutes les informations ou données qu’il nous fournit sont véridiques et exactes.
Le client s’engage à nous fournir une adresse postale, une adresse électronique, les données bancaires et/ou d'autres coordonnées véridiques, correctes, exactes, et suffisantes. Il ne pourra pas passer une commande s’il ne nous communique pas toutes les informations requises.

Le client nous donne son accord pour le traitement de ces informations et données.
Les informations ou données personnelles communiquées seront traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. Le client est prié de consulter notre Politique de Confidentialité avant d'utiliser le site www.joosh.fr.

Si vous utilisez ou passez une commande sur le site www.joosh.fr vous acceptez notre Politique de Confidentialité
Cliquez ici pour consulter notre Politique de Confidentialité.

Il est rappelé que joosh place au cœur de ses préoccupations la protection des données de ses clients. Nous mettons donc en œuvre tous les moyens nécessaires afin d’assurer la sécurité des données collectées ; Afin d’éviter en effet qu’elles ne soient perdues, consultées, modifiées, divulguées, détournées, ou détruites de manière inappropriée.

Néanmoins face à l’existence des risques inhérents à l’utilisation d’internet, il appartient à chaque client et utilisateur de prendre toutes ses dispositions afin de protéger au mieux ses données et ses correspondances avec joosh des attaques informatiques comme des virus, des piratages, et tout logiciel ou matériel malveillant ou nuisible.

Nous vous rappelons également qu’il est important de vous protéger contre les accès non-autorisés à votre mot de passe ainsi qu’à votre matériel informatique. Assurez-vous de vous déconnecter et de fermer votre navigateur lorsque vous avez fini de passer une commande ou consulter notre site. Ceci contribuera à éviter que des tiers n’accèdent à vos informations personnelles.

Suite à l'utilisation de ce site Internet ou au téléchargement de contenus à partir de celui-ci, ou de contenus vers lesquels celui-ci vous a dirigé ; Nous ne serons responsables d'aucun dommage ou d'aucune perte résultant des attaques informatiques comme des virus, des piratages, et tout logiciel ou matériel malveillant ou nuisible qui pourrait affecter :
Votre ordinateur,
Votre équipement informatique,
Vos données,

 

G) EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE LA FACTURATION ET DE COMPTE

Le client accepte de fournir des informations de facturation et de compte, véridiques, exactes, complètes et à jour pour toutes les commandes passées sur notre boutique. Il s’engage à mettre à jour rapidement son compte et ses autres informations, y compris son adresse e-mail, ses données bancaires, pour que nous puissions traiter ses commandes et le contacter si nécessaire.

H) CONCLUSION DU CONTRAT

Le Client devra suivre une série d’étapes afin de réaliser sa commande et de conclure le contrat de vente :

1. S’informer sur les caractéristiques essentielles du produit désiré.
2. Procéder au choix dudit produit, le cas échéant de ses options. 
3. Ajouter le produit désiré dans le panier virtuel.
4. Indiquer ses données essentielles (identification, adresse de livraison…). 
Aux fins de la bonne réalisation de la commande, et conformément à l’article 1316-1 du Code civil, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques. joosh se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.
5. Sélectionner un mode de livraison
6. Renseigner le cas échéant les informations relatives au mode de livraison sélectionné
7. Sélectionner un moyen de paiement.
8. Renseigner le cas échéant les informations relatives au moyen de paiement sélectionné
9. Suivre des instructions pour le paiement et payé le produit choisi.

Pour payer une commande, le client doit cliquer sur « Valider le paiement » avec obligation de paiement. 

La validation du paiement constitue une acceptation des présentes Conditions générales de vente et d’utilisation ainsi que notre politique de confidentialité et de cookies.

Le client recevra ensuite un courrier électronique accusant une bonne réception de la commande. Le courriel est intitulé « Confirmation de commande ». 
Il sera informé également par courriel de l’expédition de sa commande. Le courriel est intitulé « Confirmation d’envoi » avec un numéro de suivi de commande. 
Une facture au format PDF lui sera aussi envoyée par courrier électronique.
Joosh procède ensuite à l’expédition de la commande du client.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. 
En adhérant à nos conditions générales de vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions vos données pour la réalisation du présent contrat. 

En saisissant votre adresse e-mail dans notre rubrique « newsletter » sur le site www.joosh.fr, vous recevrez des emails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant des produits joosh. 

Vous pouvez vous désinscrire à tout instant. Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de nos e-mails.

 

I) ACHAT DE PRODUITS EN QUALITÉ D'INVITÉ

Joosh offre à ses clients la possibilité d’effectuer des achats en qualité d’invité. 
Dans ce cas, il n’a pas besoin de créer un compte client. Il doit simplement nous fournir des informations essentielles au traitement de sa commande. Une confirmation de commande, un récapitulatif de ses achats ainsi qu’une facture lui seront envoyés par courriel à l’adresse électronique qu’il aura renseignée lors du processus d’achat.

Dans ce cas, il ne dispose pas de compte client chez nous et tous les avantages liés à celle-ci. Le client a toutefois la possibilité de créer un compte à la fin du processus d’achat ou lors d’une nouvelle commande.

 

J) LES PRODUITS

1) Description Photos des produits joosh
Afin d’apporter le plus de renseignements à ses clients :
1. Tous les produits joosh sont décrits avec précisions,
2. Tous les détails sont mentionnés, 
3. Une guide de taille est disponible pour chaque produit,
4. Tous les accessoires (sacs et colliers) sont fournis avec leurs dimensions,
5. Les photos reflètent le mieux que possible la réalité.

Nous avons fait du mieux que possible pour afficher clairement les couleurs, les détails des produits joosh sur les photos disponibles sur le site. Nous ne pouvons pas garantir que l’affichage des couleurs par l’écran de votre ordinateur sera précis.

Toutes les créations de colliers et de sacs joosh sont réalisées intégralement à la main. Nous utilisons des matériaux qui ne sont ni traités, ni modernisés, ni dénaturés. Les caractéristiques qui sont propres à chaque matériau naturel utilisé peuvent donc varier pour un même modèle. Les variations peuvent concerner la texture, la couleur. Ces caractéristiques et ces aspects sont voulus et ne doivent en aucun cas être assimilés à des défauts de fabrication, mais au contraire ces imperfections naturelles confèrent aux créations joosh toute leur authenticité. Chaque création est unique, originale et authentique et saura être appréciée par les clients. 

Nous nous réservons le droit de modifier, retirer, à tout moment, toutes informations relatives au produit sur www.joosh.fr.
Nous nous réservons le droit de retirer, remplacer à tout moment, tout produit de ce site. 
Nous nous réservons le droit à tout moment d’interrompre la vente des produits sur www.joosh.fr sans préavis et en tout temps pour des périodes de temps définies ou non ; sans vous avertir au préalable.

 

2) Disponibilité des produits

Toutes les commandes sont soumises à la disponibilité des produits.
Nos articles sont produits en de petites quantités.
Nous nous réservons le droit d’annuler toute commande dont les articles ne seraient plus disponibles. Nous en informerons le client en lui envoyant un message électronique à l’adresse e-mail qu’il aura renseignée lors du processus de commande. Si nous disposons de son numéro de téléphone nous lui enverrons également un SMS. Le client sera alors intégralement remboursé du montant éventuellement versé.

K) LE PRIX DES PRODUITS

Le prix des produits est affiché en euros. Les achats réalisés via sur ww.joosh.fr ne sont pas soumis à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) « La TVA n’est pas appliquée conformément à l’article 293B du code général des impôts »

Le prix des produits affiché sur le site exclut les frais de livraison qui restent à la charge du client. Les frais de livraison s'ajoutent au montant total à payer.

Le prix des produits sera celui indiqué sur notre site Internet, sauf en cas d'erreur. Malgré toute l’attention accordée à la rédaction du contenu, des erreurs peuvent s’y glissées.

En cas d’erreur portant sur le prix affiché sur le site, nous en informerons dans les plus brefs délais le client concerné. Le client aura alors le choix soit de confirmer sa commande au prix correct, soit de l’annuler. Dans le cas où la commande est annulée le client sera remboursé de tout montant versé. Cette dernière option sera choisie si nous ne réussissons pas à joindre le client ou si nous n’avons pas de réponse de sa part.

Les prix peuvent être modifiés à tout moment et ce sans préavis de notre part. Toutefois, aucune modification n'aura d'effet sur les commandes vis-à-vis desquelles une confirmation de commande a déjà été envoyée, sauf en cas d’erreur comme décrit ci-dessus.

L) LE PAIEMENT DES PRODUITS

La validation et l’envoi de la commande sont soumis au paiement de celle-ci.
Le paiement est effectué en euros.

joosh place au cœur de ses préoccupations la protection des données de ses clients. Afin d’assurer la sécurité de toutes les transactions financières effectuées sur notre site ; nous avons choisi PayPal et Stripe comme passerelles de paiement. Les deux plateformes mondialement reconnus les plus sécurisés pour les achats en ligne.

Stripe est certifié conforme aux exigences PCI DSS.
PCI DSS (Payement Card Industry Data Security Standart) est un standard international de sécurité des données mises en place pour les industries manipulant les données bancaires notamment des numéros de cartes de crédit, afin d’assurer la protection et la confidentialité des données et éviter la fuite d’informations lors des transactions financière. Il s'agit du niveau de certification le plus strict disponible dans le secteur des paiements.

Tous les numéros de carte saisis sur notre site sont cryptés selon le protocole SSL.
SSL (Secure Socket Layer) est le protocole des sécurités qui crée un canal sécurisé entre deux « machines » communiquant sur internet. Dans le cas des navigateurs les utilisateurs sont avertis de la présence de la sécurité SSL grâce à l’affichage d’un cadenas et du protocole « https » dans l’url.

En effet « http » est vulnérable face aux attaques d’individus ou d’organisations malveillantes qui tentent d’accéder à toutes sorte d’informations personnelles telles que les informations bancaires ou de connexion. S’assurer que telles informations soient envoyées au travers du protocole » https », c’est s’assurer que celle-ci soient chiffrées et protégées. Elles ne circuleront donc pas en clair sur internet et ne seront donc pas interceptées.

Dans le cas où la carte de crédit ne peut pas être débitée la vente est immédiatement annulée.

Aucune information sur vos données bancaire ne sera stockée sur notre boutique www.joosh.fr.

Si vous voulez avoir plus de renseignements, n’hésitez pas à consulter: https://stripe.com/docs/security/stripe.

Grâce à notre partenaire de paiement Stripe les clients peuvent donc effectuer en toute sécurité le paiement par cartes bancaires : Visa, Visa Électron, Mastercard, American Express.

Nous proposons également à nos clients d’utiliser la plateforme PayPal pour effectuer le paiement soit :
1) Par cartes bancaires : Visa, Visa Électron, Mastercard, American Express.
2) Par le biais du système PayPal.

Aucune information sur vos données bancaire ne sera stockée sur notre boutique www.joosh.fr.

En validant sa commande et en effectuant son paiement le client déclare qu’il a pris connaissance et accepte les présentes conditions générales d’utilisation et de vente
ainsi que notre politique de confidentialité. Le client autorise également le vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le client déclare qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage.

Une facture au format électronique vous sera adressée par e-mail à l’adresse que vous aurez renseignée lors du processus d’achat.

M) TRANSFERT DE LA PROPRIÉTÉ SUR LES PRODUITS

La propriété des produits joosh ne sera transférée au client qu’à la réception du paiement intégral des sommes dues, y compris les frais de livraison.

 

N) EXPÉDITION DE LA COMMANDE

Dès la confirmation du règlement, la commande est traitée dans un délai de 24/48h (hors week-end et jours fériés).
Les expéditions sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.

Le client est responsable de l'exactitude des coordonnées de livraison qu'il nous a fournies. Toute erreur de coordonnées entrainant des frais de transport supplémentaires sera à sa charge.

O) La LIVRAISON DES PRODUITS DE LA COMMANDE

Sous réserve de la disponibilité des produits, et sauf en cas de circonstances exceptionnelles, ou de cas de force majeure, nous mettrons tout en œuvre pour adresser au client sa commande.

1) Pays de livraison
Pour le moment les produits joosh sont livrés:

France, Belgique, Allemagne, Suisse, Pays-bas, Portugal, Espagne, Italie

2) Le transporteur 
Joosh fait appel au service colissimo de la poste et Mondial Relay pour acheminer les colis comportant les produits que le client commande sur le site.

3) Les Frais de livraison 

Les frais de livraison appliqués à votre commande dépendent du type de produit et le montant total de votre commande hors frais de livraison.

 

a) Pour la France métropolitaine

1. Colissimo Domicile avec signature

Colissimo Domicile avec Signature

Délais indicatifs :J+5

Délai indicatif, en jours ouvrables.

Tarif : 9,90 €


2. Mondial Relay en Point Retrait

Colissimo Point Retrait Mondial Relay

Livraison en point de retrait Mondial Relay (choix du point retrait après le paiement)

Délais indicatifs : J+5

Délai indicatif, en jours ouvrables.

Tarif :4,90 €

Offerte pour les toutes les commandes dont le montant est supérieur à 120 €.

 

b) Livraison Outre-Mer

Colissimo à Domicile avec Signature

Délais indicatifs : J+8 à J+10

Délai indicatif, en jours ouvrables.

Tarif : 15 € à 19,90 €

 

C) Livraison Internationale ( Belgique, Allemagne, Italie, Suisse, Luxembourg, Pays-bas, Espagne)

Colissimo Domicile avec signature / Mondial Relay en Point retrait

Délais indicatifs : J+5

Délai indicatif, en jours ouvrables.

Tarif : 5,90 € à 15€

 

4) Le délai de traitement

Les commandes sont traitées et préparées entre 24 h et 48 h.
Veuillez tenir compte du fait que ce délai de traitement de commande peut varier pendant les périodes de fortes affluences.

 

5) RETARD DE LIVRAISON

Des retards de livraison peuvent néanmoins se produire en cas :

a) De forces majeures

Veuillez consulter le paragraphe « V » concerné.

b) De circonstances imprévues imputables à joosh.

Si pour un quelconque motif, nous ne pouvions pas respecter la date de livraison, nous informerions le client de cette circonstance ; en lui envoyant un message électronique à l’adresse e-mail qu’il nous aura renseigné lors du processus de commande. Si nous disposons de son numéro de téléphone, nous lui enverrons également un SMS.
Le client aura alors le choix de poursuivre la procédure d'achat en fixant une nouvelle date de livraison ou d’annuler la commande avec le remboursement total de la somme versée selon le même mode de paiement que celui qu’il a utilisé lors de la transaction. Cette dernière option sera choisie si nous ne réussissons pas à joindre le client ou si nous n’avons pas de réponse de sa part.

c) De circonstances imprévues imputables au transporteur "la poste "

Dans ce cas joosh n’est pas responsable de ce retard et des conséquences qui pourraient donc en découler.

d) Des raisons liées au lieu de livraison :

Afin d’éviter des retards de livraison, les clients doivent donner une adresse de livraison la plus exacte que possible ainsi que tous les détails pouvant aider le transporteur dans l’acheminement du colis afin que ce dernier puisse être livré dans les meilleurs délais. En cas d'impossibilité de livrer la commande, il incombera au client d’aller retirer son colis contenant sa commande à son bureau de poste. Dans ce cas, le client reconnaît que joosh n’est, en aucun cas, responsable d’un éventuel retard et des conséquences qui pourraient donc en découler.

 6) Impossibilité de livraison

En cas d'impossibilité de livrer la commande, il incombera au client d’aller retirer son colis contenant sa commande à son bureau de poste.
Dans le cas où le colis nous serait retourné à l’initiative de la poste, nous mettrons un terme au Contrat qui sera alors résilié.

Suite à la résiliation du Contrat, nous rembourserons le client du montant versé pour ces produits à l'exception :
a) Des frais de livraison.
b) Dans ce cas, les frais de transport supplémentaires le cas échéant lié au retour du colis seront aussi facturés au client.

P) TRANSFERT DES RISQUES SUR LES PRODUITS

 

Dès que le colis contenant le (s) produit (s) de la commande est livré à l’adresse indiquée par le client lors du processus d’achat ; le client sera alors en possession et donc responsable du ou des produit (s). Tout risque de perte ou d'endommagement des produits est transféré au client

Q) REFUS DE TRAITER UNE COMMANDE

Joosh met tout en Œuvre afin de traiter toutes les commandes des clients. Toutefois, des circonstances exceptionnelles, des cas de force majeure, peuvent nous obliger à refuser de traiter une commande, et ce même après avoir envoyé une confirmation de commande au client.

Exemples de circonstances exceptionnelles :
a) Problème de stock
b) Fraude ou tentative de fraude
c) Etc.
d) Cas de force majeure : veuillez consulter le paragraphe « V » concerné.

Dans ces cas :
a) Nous nous réservons le droit à tout moment de suspendre et/ou d'annuler le traitement d’une commande.
b) Si le client a déjà effectué le paiement, nous rembourserons le client de tous les montants versés selon le même mode de paiement que celui qu’il aura utilisé lors de la transaction. 

 

R) POLITIQUE DE RETOUR

1) Le délai de rétractation

Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, « le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour ».

Le délai de rétractation du contrat de 14 jours court à compter de la date à laquelle la commande sera livrée à l’adresse indiquée par le client lors du processus d’achat.
Le jour de la Livraison de la commande n'est pas compté dans le délai mentionné.
Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Le délai de rétractation expire passé le délai de 14 jours.
Le délai est respecté si le client nous retourne les produits avant l'expiration du délai de 14 jours.

Joosh se réserve le droit de refuser des retours notifiés ou envoyés hors délai.

2) L’état des produits retournés

Pour pouvoir bénéficier d’un retour, le client doit nous retourner des articles en parfait état.
Le client est responsable en cas de dépréciation des articles résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces articles.

joosh se réserve le droit de refuser des retours lorsque les articles sont dans un état différent de celui où ils étaient à leur réception.

En cas de doute concernant l’état d’un produit retourné, l’avis de l’équipe joosh prévaudra après avoir examiné l’article en question, de façon à éviter le retour frauduleux d’articles qui ont déjà été portés ou endommagés.

3) Les étapes à suivre pour réaliser un retour

Afin de nous retourner un produit, le client doit respecter scrupuleusement les étapes suivantes :

a) Afin de respecter le délai de rétractation, le client devra nous signaler son intention de se rétracter et nous retourner l’article avant l'expiration du délai de rétractation de 14 jours. Pour cela, il devra nous contacter par WhatsApp pour nous informer de sa décision de se rétracter.
b) Les articles retournés seront dans leur état d’origine ni portés, ni lavés, ni réparés.
c) Les articles retournés doivent être munis de leurs étiquettes d’origine intérieures et extérieures.
d) Les articles retournés doivent être dans leur emballage d’origine.

Les retours sont offerts de France métropolitaine. Ils sont à la charge du client pour les commandes retournées hors de France métropolitaine.



Nous retourner les articles à l’adresse suivante :
Joosh
61 avenue de la libération
60260 Lamorlaye
France

Il incombe au client de payer ses propres frais d’expédition pour retourner son article. Les coûts de retour ne sont pas remboursables.
Si le client expédie un article d’une valeur supérieure à 75 €, il doit envisager d’utiliser un service de livraison qui lui permet de suivre l’envoi ou de souscrire à une assurance de livraison.
Les risques et les coûts liés au retour des produits sont à la charge du client.


1) Si la demande de remboursement est approuvée, alors nous procéderons au remboursement dans les plus brefs délais, dans tous les cas dans un délai inférieur ou égal à 30 jours après la réception des articles.

Le remboursement s'effectuera via le même mode de paiement que celui que le client aura utilisé pour payer ses achats. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés, les frais de retour restent à la charge du Client.
Les produits feront l'objet d'un remboursement intégral, qui exclut le remboursement des frais de livraison et des frais engagés pour retourner le produit.

Veuillez tenir compte du fait que joosh se réserve le droit de refuser des retours notifiés ou envoyés hors délai ou lorsque les articles sont dans un état différent de celui où ils étaient à leur réception.

En cas de doute concernant l’état d’un vêtement retourné, l’avis de l’équipe joosh prévaudra après avoir examiné l’article en question, de façon à éviter le retour frauduleux d’articles qui ont déjà été portés ou endommagés.

2) Lorsque les articles sont dans un état différent de celui où ils étaient à leur réception, joosh se réserve le droit de refuser ces retours. Ces derniers seront renvoyés au client. Nous rappelons au client qu’il est responsable en cas de dépréciation des articles résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces articles.

3) Lorsque des retours sont notifiés ou envoyés hors délai, joosh se réserve le droit de les refuser. Si tel est le cas, ces derniers seront renvoyés au client.

 

T) RETOUR D’UN PRODUIT DÉFECTUEUX

Si exceptionnellement, vous n’avez pas reçu le bon article ou l’article reçu est défectueux, vous pouvez le retourner s’il n’a pas été utilisé.

Le client devra nous retourner les articles en respectant scrupuleusement les étapes suivantes :

1) Le client devra immédiatement nous contacter soit :
a. Le client devra remplir le formulaire de retour de produit défectueux mis à sa disposition sur le site dont ci-après le lien. Il doit veiller à bien préciser la nature du défaut.
b. Le client peut aussi nous contacter au 09.53.22.88.80 ou au 06.14.70.38.95
2) Nous indiquerons ensuite au client la procédure à suivre pour nous retourner le produit défectueux.

U) REMBOURSEMENT D’UN PRODUIT DÉFECTUEUX

Après réception du produit défectueux retourné, nous enverrons un e-mail au client pour lui confirmer que nous l’avons bien reçu.

1) L’équipe joosh constate le défaut et si ce dernier nous est imputable le remboursement sera effectué.

Nous vous informerons également par courrier électronique de notre décision quant à l’approbation ou au rejet de votre demande de remboursement dans un délai raisonnable.

Si la demande de remboursement est approuvée, alors nous procéderons au remboursement dans les plus brefs délais, dans tous les cas dans un délai inférieur ou égal à 30 jours après la réception des articles.

Veuillez tenir compte du fait que l’avis de l’équipe joosh prévaudra après avoir examiné l’article.

Dans le cas d’un défaut avéré, nous rembourserons intégralement le client. Le montant du remboursement comprendra :

a) Le montant payé pour le/les produits défectueux,
b) Des frais de livraison,
c) Des frais engagés pour retourner le produit.

2) Lorsque les articles sont dans un état différent de celui où ils étaient à leur réception,

joosh se réserve le droit de refuser ces retours. Ces derniers seront renvoyés au client.

Nous rappelons au client qu’il est responsable en cas de dépréciation des articles résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces articles.

3) Lorsque des retours sont notifiés ou envoyés hors délai,

joosh se réserve le droit de les refuser. Ces derniers seront renvoyés au client.


V) FORCE MAJEURE

Cas de Force Majeure tel que définis à l’article 1218 du Code Civil :
« l y a force majeure en matière contractuelle lorsqu'un événement échappant au contrôle du débiteur, qui ne pouvait être raisonnablement prévu lors de la conclusion du contrat et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées, empêche l'exécution de son obligation par le débiteur. »

« Si l'empêchement est temporaire, l'exécution de l'obligation est suspendue à moins que le retard qui en résulterait ne justifie la résolution du contrat. Si l'empêchement est définitif, le contrat est résolu de plein droit et les parties sont libérées de leurs obligations dans les conditions prévues aux articles 1351 et 1351-1. »

Dans ce cas joosh n’est pas responsable d'aucun non-respect de ses obligations contractuelles. 

 

W) ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS DES INFORMATIONS

Il se pourrait qu’il y ait parfois des informations sur notre site qui pourraient contenir : des erreurs typographiques ; des inexactitudes ou des omissions.
Ces informations pourraient être relatives aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d’expédition, aux délais de livraison et à la disponibilité des produits.

Nous nous réservons le droit de corriger toute inexactitude, erreur, omission, de changer ou de mettre à jour ces informations, et ce, en tout temps et sans préavis. Des commandes seront ainsi annulées y compris les commandes vis-à-vis desquelles une Confirmation de commande a déjà été envoyée.

 

X) NOTRE RESPONSABILITÉ

Nous avons l’obligation de livrer aux clients des produits conformes à la description qui est faite sur notre site.

Selon l’article L217-5 du Code de la consommation les produits sont conformes au contrat si :
1. Le produit est propre à l'usage habituellement attendu d'un produit semblable et le cas échéant :

a) s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
b) s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

2. Le produit présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

 

Y) LES GARANTIES JOOSH

1. La garantie légale de conformité

Conformément à la garantie légale de conformité prévue à l’article L217-4 du Code de la consommation et en relation avec notre paragraphe « NOTRE RESPONSABILITÉ » ; Joosh garantit à ses clients des produits conformes à la description faite sur le site internet.

Cette garantie permet aux clients de prendre contact avec l'équipe joosh au 06.14.70.38.95 ou par e-mail : serviceclients@joosh.fr immédiatement après la livraison de la commande.

2. La garantie contre les vices cachés

Conformément à l’article 1641 du Code civil joosh garantit « à raison des défauts cachés des articles les rendent impropres à l'usage auquel on les destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquis, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. »

Cette garantie permet aux clients de prendre contact avec l'équipe joosh au 06.14.70.38.95 ou par e-mail : serviceclients@joosh.fr immédiatement après la livraison de la commande.

 

Z) CLAUSES de non-Responsabilité

1. Si nous ne pouvons pas remplir nos obligations à cause :
a) Du client,
b) D’un tiers,
c) D’un événement de force majeure tel que défini par l’article 1218 du Code Civil et par la jurisprudence ;
Alors notre responsabilité n’est pas engagée au titre des présentes conditions.

2. Nous ne garantissons pas la sécurité des informations transmises ou obtenues au moyen de ce site à la vue des éléments suivants :
a) La nature ouverte du site Internet joosh
b) Des erreurs de stockage
c) Des erreurs au niveau de la transmission des informations numériques

3. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables de dommages directs, indirects résultant de l’utilisation de notre site.

4. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables de toute blessure, ou de dommages directs, indirects résultant d’une mauvaise utilisation de nos produits.

5. Nous ne garantissons ni ne prétendons en aucun cas que votre utilisation de notre site sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou sans erreur.

 

 AA) LIENS DEPUIS NOTRE SITE INTERNET

Notre site Internet peut contenir des liens vers d'autres pages Internet ou site internet et données de tiers. Nous ne sommes pas tenus d’examiner ou d’évaluer le contenu ou l’exactitude de ces sites.

Nous ne garantissons pas et n’assumons aucune responsabilité quant à tout contenu, site web, produit, service, donnée ou autre élément accessible sur ou depuis ces sites tiers. Notre responsabilité n’est donc pas engagée en cas de préjudices ou dommages liés à l’utilisation de ces sites web de tiers.

Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques des tierces parties et assurez-vous de bien les comprendre avant de vous engager dans toute transaction. Les plaintes, réclamations ou les questions concernant les produits de ces tiers doivent être soumises à ces mêmes tiers.

BB) Litige

En cas de litige, si vous estimez que vos droits en tant que consommateur ne sont pas respectés, vous pouvez suivre cette procédure :

1) Privilégiez un règlement à l’amiable en nous adressant votre réclamation à l’adresse électronique suivante : serviceclients@joosh.fr.

2) Si aucune solution n’est trouvée vous avez le droit de solliciter la résolution de votre litige sur la plateforme dédiée à la résolution en ligne des litiges de la consommation accessible via l’adresse électronique suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.


CC) ÉCHANGE ENTRE JOOSH ET LE CLIENT

La réglementation applicable exige que certaines informations ou communications que nous vous envoyons soient effectuées par écrit.
En utilisant ce site, vous acceptez que nos échanges s’effectuent essentiellement par voie électronique et qu’ils sont conformes aux conditions légales valables par écrit.

1) Les demandes relatives à une commande

Pour les demandes concernant sa commande, le client peut nous envoyer sa demande par e-mail à l’adresse suivante : serviceclients@joosh.fr

Le client a aussi la possibilité de nous joindre par téléphone au 06.14.70.38.95 du lundi au vendredi de 9 h 00 à 18 h 00 et du samedi de 9 h à 13 h.

Afin de répondre à votre demande et d’apporter des informations supplémentaires pouvant vous être utiles ; nous considérons que vous acceptez que nous puissions vous adresser des messages ou des notifications à l'adresse électronique ou postale que vous nous avez communiquée lors de votre commande.

Les messages électroniques seront considérés comme reçus 24 heures après qu'un courrier électronique ait été envoyé. Le client est prié de vérifier ses courriers indésirables s’il n’a pas reçu de retour de notre part dans sa messagerie.

Les courriers postaux seront considérés comme reçus cinq (5) jours à compter de la date d’envoi d’un courrier.
Vos messages seront considérés comme correctement effectués et envoyés dès qu’ils seront postés sur notre site via les formulaires ou envoyés par e-mail.
Cependant, sans aucune réponse de notre part dans un délai de 48 h, vous pouvez nous contacter au 06 14 70 38 95.

2) Pour toutes autres demandes

a) Pour toutes autres demandes autres que celles relatives aux commandes ; vous pouvez nous envoyer vos messages par e-mail à l’adresse suivante : contact@joosh.fr

b) Un formulaire de contact est également disponible sur le site.

Nous considérons que vous acceptez que nous puissions vous adresser des messages ou des notifications à votre adresse électronique afin de répondre à votre demande.

Les messages électroniques seront considérés comme reçus 24 heures après qu'un courrier électronique ait été envoyé. Le client est prié de vérifier ses courriers indésirables s’il n’a pas reçu de retour de notre part dans sa messagerie.

Les courriers postaux seront considérés comme reçus cinq (5) jours à compter de la date d’envoi d’un courrier.
Vos messages seront considérés comme correctement effectués et envoyés dès qu’ils seront postés sur notre site via les formulaires ou par e-mail. Cependant, sans réponse de notre part dans un délai de 48 h, vous pouvez nous contacter au 06 14 70 38 95.

 

DD) COMMENTAIRES ET SUGGESTIONS

Vos remarques et commentaires seront les bienvenus. Vous pouvez nous les envoyer à l'aide du formulaire de contact disponible sur notre site ou par e-mail : contact@joosh.fr

Le client s’engage à :

a) Écrire des commentaires qui ne violent pas les droits de tierces parties, y compris les droits d’auteur, les marques déposées, la confidentialité, les personnalités, ou d’autres droits personnels ou de propriété. Ses commentaires ne contiendront également pas de contenu illégal, diffamatoire, offensif ou obscène.

b) Écrire des commentaires qui ne contiendront pas de virus informatiques ou d’autres logiciels malveillants qui pourraient affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du site ou tout autre site web associé.

c) Ne pas Utiliser de fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un qu’il n’est pas, ou essayer de nous induire nous et/ou les tierces parties en erreur quant à l’origine de ses commentaires.

Le client est entièrement responsable de tous les commentaires qu’il publie ainsi que de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité.



EE) AUTORISATION POUR PUBLIER VOS PHOTOS ET COMMENTAIRES

Si vous envoyez que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier :

a) À notre demande, des contenus spécifiques : par exemple, des photos, des idées créatives, des suggestions, des propositions,

b) Sans demande de notre part, des idées créatives, des suggestions, des propositions, ou d’autres éléments, ou autrement (collectivement, "commentaires"),

Vous nous accordez le droit, en tout temps, et sans restriction, d’éditer, de copier, de publier, sur notre site, notre blog, nos réseaux sociaux, les photos ainsi que les commentaires que vous nous envoyez.

Nous ne sommes pas et ne devrons pas être tenus de :
(1) Maintenir la confidentialité des commentaires ;
(2) Payer une compensation à quiconque pour tout commentaire fourni ;
(3) Répondre aux commentaires.

EE) UTILISATIONS INTERDITES

En plus des interdictions énoncées dans les Conditions Générales d’Utilisation et de Vente, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu :
a) Pour porter atteinte ou violer nos droits de propriété intellectuelle, ceux de tierces parties
b) À des fins illégales ;
c) Pour inciter des tiers à réaliser des actes illégaux ou à y prendre part ;
d) Pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs ;
e) Pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d’autrui ;
f) À des fins obscènes ou immorales ;
g) Pour hameçonner, détourner un domaine, extorquer des informations,
h) Pour porter atteinte ou contourner les mesures de sécurité de notre site, de tout autre site web, ou d’Internet.
i) Pour transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé de manière à compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du site ou de tout autre site web associé ;
Nous nous réservons le droit de résilier votre utilisation du site www.joosh.fr pour avoir enfreint aux présentes conditions et d’informer les autorités compétentes le cas échéant.

FF) VIRUS, PIRATAGE ET AUTRES ATTAQUES INFORMATIQUES

Il est interdit d'utiliser le site de manière abusive en y introduisant intentionnellement des attaques informatiques comme des virus, des piratages, et tout logiciel ou matériel malveillant ou nuisible.

GG) INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Tout manquement de notre part à l’exercice ou à l’application de tout droit ou de recours en vertu des présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente ne sera, en aucun cas, considéré comme constituant une renonciation ou une limitation de ces droits ou recours. Et ne vous dispensera pas de vous conformer à vos obligations.

Ces Conditions Générales d’Utilisation et de Vente et ou toute autre politique que nous publions sur ce site constituent l’intégralité de l’entente et de l’accord entre vous et nous et régissent votre utilisation de ce site ;

Elles remplacent toutes les communications, propositions et tous les accords, antérieurs, oraux ou écrits, entre vous et nous (incluant, mais ne se limitant pas à toute version antérieure des Conditions Générales d’Utilisation et de Vente).

Toute ambiguïté quant à l’interprétation de ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation ne doit pas être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.

HH) DISSOCIABILITÉ

Dans le cas où une des présentes conditions serait jugée comme étant illégalle, nulle ou inapplicable, ladite condition pourra néanmoins être appliquée dans la pleine mesure permise par la loi, et la partie non applicable devra être considérée comme étant dissociée de ces Conditions Générales d’Utilisation et de Vente.

Cette dissociation ne devra pas affecter la validité et l’applicabilité de toutes les autres dispositions restantes. Les autres dispositions des conditions générales resteront donc en vigueur.

II) RÉSILIATION

Ces Conditions Générales d’Utilisation et de Vente sont effectives à moins et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par vous ou nous.

Les obligations et responsabilités engagées par les parties avant la date de résiliation resteront en vigueur après la résiliation de cet accord, et ce, à toutes les fins.
Nous nous réservons le droit de résilier cet accord à tout moment sans vous prévenir à l’avance ; si nous jugeons ou si nous soupçonnons que vous avez été incapable de vous conformer aux modalités de ces Conditions Générales d’Utilisation et de Vente. Cependant, vous resterez redevables de toutes les sommes le cas échéant.

JJ) LÉGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION

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